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Avis de marché
Département(s) de publication :93, 95
Annonce n° 24-68139
- Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPT Plaine Commune
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
- Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRAVAUX POUR LA PHASE 1 DE LA REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER PRETRESSE A STAINS
Description : Le présent marché est passé par l?Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d?exécution : Territoire de l?EPT Plaine Commune ? Quartier Prêtresse ? Stains 93072 La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX POUR LA PHASE 1 DE LA REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER PRETRESSE A STAINS ». Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l?article L 1111-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG travaux en vigueur approuvé par l?arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du CCAG Travaux.
Identifiant de la procédure : 23defd2d-6d4d-47c2-bdaa-6b58c877a217
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation du présent marché public est celle de l'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-8 du code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
- Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - VRD (Démolition, terrassement, revêtements, réseaux, mobiliers urbains)
Description : Lot 1 - VRD (Démolition, terrassement, revêtements, réseaux, mobiliers urbains)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112600 Déblai-remblai
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations - 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée au regard de la note méthodologique - 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale des offres (gestion des déchets, recyclage et réemploi des matériaux, méthodologie mise en place pour réduire le bilan carbone du chantier ainsi que les nuisances et la qualité environnementale des matériaux utilisés) - 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Qualité sociale des offres - 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 19/07/2024 à 12:05
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93558 MONTREUIL cedex Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93558 MONTREUIL cedex
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPT Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPT Plaine Commune
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Éclairage public (Candélabres, Câblage et armoires)
Description : Lot 2 - Éclairage public (Candélabres, Câblage et armoires)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45315300 Installations d'alimentation électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Valeur technique jugée au regard de la note méthodologique - 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale des offres (gestion des déchets, recyclage et réemploi des matériaux, méthodologie mise en place pour réduire le bilan carbone du chantier ainsi que les nuisances et la qualité environnementale des matériaux utilisés) - 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité sociale des offres - 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 19/07/2024 à 12:05
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93558 MONTREUIL cedex Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93558 MONTREUIL cedex
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPT Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPT Plaine Commune
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 ? Aires de jeux et sol souple et synthétique
Description : Lot 3 ? Aires de jeux et sol souple et synthétique
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212213 Travaux de marquage sportif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée au regard de la note méthodologique 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale des offres (gestion des déchets, recyclage et réemploi des matériaux, méthodologie mise en place pour réduire le bilan carbone du chantier ainsi que les nuisances et la qualité environnementale des matériaux utilisés) 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité sociale des offres 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 19/07/2024 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93558 MONTREUIL cedex Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93558 MONTREUIL cedex
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPT Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPT Plaine Commune
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Serrurerie (clôtures aires de jeux et aire multisport)
Description : Lot 4 - Serrurerie (clôtures aires de jeux et aire multisport)
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223210 Ossatures métalliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée au regard de la note méthodologique 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale des offres (gestion des déchets, recyclage et réemploi des matériaux, méthodologie mise en place pour réduire le bilan carbone du chantier ainsi que les nuisances et la qualité environnementale des matériaux utilisés) 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité sociale de l'offre 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 19/07/2024 à 12:05
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93558 MONTREUIL cedex Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93558 MONTREUIL cedex
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPT Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPT Plaine Commune
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 ? Plantations et sols fertiles (Plantations avec terrassement pour fosses d?arbres - terres végétales)
Description : Lot 5 ? Plantations et sols fertiles (Plantations avec terrassement pour fosses d?arbres - terres végétales)
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112711 Travaux d'aménagement paysager de parcs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée au regard de la note méthodologique - 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale des offres (gestion des déchets, recyclage et réemploi des matériaux, méthodologie mise en place pour réduire le bilan carbone du chantier ainsi que les nuisances et la qualité environnementale des matériaux utilisés) 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité sociale de l'offre 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 19/07/2024 à 12:05
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93558 MONTREUIL cedex Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93558 MONTREUIL cedex
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPT Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPT Plaine Commune
- Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement : 20005786700018
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : EPT Plaine Commune
Numéro d'enregistrement : 20005786700018
Adresse postale : 21 avenue Jules Rimet
Ville : Saint-Denis
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Kenza Mehdaoui
Adresse électronique : kenza.mehdaoui@plainecommune.fr
Téléphone : 0155936334
Adresse internet : https://plainecommune.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
- Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bb214a40-505f-49e1-803e-064b813fa8df - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/06/2024 à 11:50
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2024
AOFR
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