Travaux d’extension et de restructuration du collège Jean Moulin

Avis de marchéDépartement(s) de publication :14Annonce n°24-30589

Section 1

-Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Conseil Départemental du Calvados (14)Forme juridique de l’acheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services d’administration générale

Section 2

-Procédure2.1ProcédureTitre:Travaux d'extension et de restructuration du collège Jean Moulin à CAENDescription:Travaux d'extension et de restructuration du collège Jean Moulin à CAENIdentifiant de la procédure:b5bba811-3b06-44be-b85b-3e327fbdf9aaType de procédure:OuvertePrincipales caractéristiques de la procédure:La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2123-1 2° du Code de la commande publique, les lots suivants sont passés selon une procédure adaptée : Lot n°01 - DESAMIANTAGE-CURAGE Lot n°04 - ETANCHEITE Lot n°05 - MENUISERIES EXTERIEURES PVC Lot n°08 - METALLERIE-SERRURERIE Lot n°15 - SOLS RESINE COULEE Contrairement à ce qui est indiqué à l'article 2.1.5 du présent avis, le soumissionnaire n'a pas l'obligation de présenter des offres pour tous les lots mais peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La durée globale d'exécution est de 42 mois2.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45000000Travaux de construction2.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Collège Jean Moulin 35 rue de BrocéliandeVille:CAEN CEDEXCode postal:14066Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:France2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.5Conditions du marché publicConditions de présentation:Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots2.1.6Motifs d’exclusionSituation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:Faillite:Corruption:Concordat:Participation à une organisation criminelle:Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:Fraude:Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:Insolvabilité:Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:Biens administrés par un liquidateur:Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:Motifs d’exclusion purement nationaux:Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:Coupable d’une faute professionnelle grave:Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:Paiement des cotisations de sécurité sociale:État de cessation d’activités:Paiement d’impôts et taxes:Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:

Section 5

-Lot5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001Titre:DESAMIANTAGE-CURAGEDescription:DESAMIANTAGE-CURAGEIdentifiant interne:015.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45262660Travaux de désamiantage5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Conditions relatives à l’exécution du contrat:Certificats de qualifications professionnelles ou équivalents : 1552 et 1161Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002Titre:TERRASSEMENT-GROS OEUVREDescription:TERRASSEMENT-GROS OEUVREIdentifiant interne:025.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45110000Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Proposition de variante libre autorisée. Se référer au règlement de consultation pour les modalités.5.1.7Marché public stratégiqueObjectif social promu:Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:AutoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:OuiFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003Titre:CHARPENTE - OSSATURE - BARDAGE BOISDescription:CHARPENTE - OSSATURE - BARDAGE BOISIdentifiant interne:035.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45262650Travaux de bardage5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Proposition de variante libre autorisée. PSE imposée n° 1 - Objet : Bardage bois issu du réemploi. Se référer au règlement de consultation pour les modalités.5.1.7Marché public stratégiqueObjectif social promu:Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:AutoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:OuiFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004Titre:ETANCHEITEDescription:ETANCHEITEIdentifiant interne:045.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45261420Travaux d'étanchéification5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:PSE imposée n° 1 - Objet : Crosse soudure platine pour photovoltaïque. Se référer au règlement de consultation pour les modalités.5.1.7Marché public stratégiqueObjectif social promu:Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:OuiFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005Titre:MENUISERIES EXTERIEURES PVCDescription:MENUISERIES EXTERIEURES PVCIdentifiant interne:055.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0006Titre:ISOLATION PAR L’EXTERIEUR - RPEDescription:ISOLATION PAR L’EXTERIEUR - RPEIdentifiant interne:065.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45321000Travaux d'isolation thermique5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0007Titre:FLOCAGE PROTECTION FEU-ISOLATIONDescription:FLOCAGE PROTECTION FEU-ISOLATIONIdentifiant interne:075.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45321000Travaux d'isolation thermique5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0008Titre:METALLERIE-SERRURERIEDescription:METALLERIE-SERRURERIEIdentifiant interne:085.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45300000Travaux d'équipement du bâtiment5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0009Titre:CLOISONS DOUBLAGESDescription:CLOISONS DOUBLAGESIdentifiant interne:095.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.7Marché public stratégiqueObjectif social promu:Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:OuiFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0010Titre:MENUISERIES INTERIEURESDescription:MENUISERIES INTERIEURESIdentifiant interne:0105.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.7Marché public stratégiqueObjectif social promu:Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:OuiFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0011Titre:CARRELAGE-FAIENCEDescription:CARRELAGE-FAIENCEIdentifiant interne:0115.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45431000Carrelages5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0012Titre:PLAFONDS SUSPENDUSDescription:PLAFONDS SUSPENDUSIdentifiant interne:0125.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421146Mise en place de plafonds suspendus5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.7Marché public stratégiqueObjectif social promu:Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:OuiFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0013Titre:REVETEMENTS SOLS SOUPLESDescription:REVETEMENTS SOLS SOUPLESIdentifiant interne:0135.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45432111Travaux de pose de revêtements de sols souples5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.7Marché public stratégiqueObjectif social promu:Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:OuiFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0014Titre:PEINTURE - REVETEMENTS MURAUXDescription:PEINTURE - REVETEMENTS MURAUXIdentifiant interne:0145.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45442100Travaux de peinture5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.7Marché public stratégiqueObjectif social promu:Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:OuiFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0015Titre:SOLS RESINE COULEEDescription:SOLS RESINE COULEEIdentifiant interne:0155.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45432100Travaux de pose de revêtements de sols5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0016Titre:CLOISONS ISOTHERMESDescription:CLOISONS ISOTHERMESIdentifiant interne:0165.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421152Installation de cloisons5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0017Titre:PAILLASSESDescription:PAILLASSESIdentifiant interne:0175.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421153Installation de meubles encastrés5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0018Titre:COURANTS FORTS-COURANTS FAIBLESDescription:COURANTS FORTS-COURANTS FAIBLESIdentifiant interne:0185.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45311200Travaux d'installations électriques5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Proposition de variante libre autorisée. PSE imposée n° 1 - Objet : Production photovoltaïque+180Kwc Se référer au règlement de consultation pour les modalités.5.1.7Marché public stratégiqueObjectif social promu:Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:AutoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:OuiFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0019Titre:CHAUFFAGE-VENTILATION- PLOMBERIE-SANITAIRESDescription:CHAUFFAGE-VENTILATION- PLOMBERIE-SANITAIRESIdentifiant interne:0195.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45331000Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Proposition de variante libre autorisée. Se référer au règlement de consultation pour les modalités.5.1.7Marché public stratégiqueObjectif social promu:Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:AutoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:OuiFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0020Titre:EQUIPEMENTS DE CUISINEDescription:EQUIPEMENTS DE CUISINEIdentifiant interne:0205.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421151Installation de cuisines équipées5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0021Titre:VRDDescription:VRDIdentifiant interne:0215.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45112500Travaux de terrassement5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.7Marché public stratégiqueObjectif social promu:Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:OuiFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen5.1Identifiant technique du lot:LOT-0022Titre:ESPACES VERTS - CLOTURESDescription:ESPACES VERTS - CLOTURESIdentifiant interne:0225.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45112710Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts5.1.2Lieu d’exécutionSubdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDurée:42MONTH5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:PSE imposée n° 1 - Objet : Fourreau + regard pour borne de recharge éventuelle. PSE imposée n° 2 - Objet : Eclairage de la cour et du terrain de sport. PSE imposée n° 3 - Objet : Parking supplémentaire atelier. Se référer au règlement de consultation pour les modalités.5.1.7Marché public stratégiqueObjectif social promu:Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'application des critères de sélection sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Prix 50 %Critère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 50 scription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:OuiFacturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonForme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Se référer au règlement de consultation.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen

Section 8

-Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Conseil Départemental du Calvados (14)Numéro d’enregistrement:22140118500014Adresse postale:23/25 Bd Bertrand BP 20520Ville:Caen cedex 1Code postal:14035Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceAdresse électronique:veronique.vion@calvados.frTéléphone:+33 231571236Adresse internet:https://www.marches-securises.frPoint de terminaison pour l’échange d’informations (URL):https://www.calvados.frProfil de l’acheteur:https://www.marches-securises.frRôles de cette organisation:Acheteur8.1ORG-0003Nom officiel:Tribunal administratif de CaenNuméro d’enregistrement:17140005400010Adresse postale:3 rue Arthur LeducVille:CAENCode postal:14050Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceAdresse électronique:greffe.tacaen@juradm.frTéléphone:+33 231707272Adresse internet:https://caen.tribunal-administratif.frRôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours

Section 11

-Informations relatives à l’avis11.1Informations relatives à l’avisIdentifiant/version de l’avis:0a9d5055-e389-4e0c-9075-8cf5f64eb448-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType d’avis:Avis de marché ou de concession – régime ordinaireDate d’envoi de l’avis:13/03/2024à 16:09Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publicationDate d'envoi du présent avis à la publication : 13/03/2024