Travaux de construction de 11 logements individuels locatifs sociaux petit verdot à parempuyre.

289,00 

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Date de mise en ligne : 20-04-2024
Limite de validité : 07-06-2024

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/228491-2024/html

228491-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website

228491-2024

228491-2024 - Mise en concurrence

France – Travaux de construction – Travaux de construction de 11 logements individuels locatifs sociaux - Petit Verdot à Parempuyre

OJ S 76/2024 17/04/2024

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux

1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel : Aquitanis

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre : Travaux de construction de 11 logements individuels locatifs sociaux - Petit Verdot à Parempuyre

Description : Travaux de construction de 11 logements individuels locatifs sociaux - Petit Verdot à Parempuyre

Identifiant de la procédure : 15f535bf-cc7c-49ff-87f3-d64d36152e3c

Type de procédure : Ouverte

Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée ouverte

2.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : La présente consultation est passée en application de l'article R2123-1 1° du code de la commande publique. Votre offre doit être obligatoirement adressé par voie dématérialisée (sur la plateforme www.aquitanis.fr). Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement d'un an. Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l’article D. 82225 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis .À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. L’utilisation d’eAttestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plateforme afin d’y déposer les dites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511 et suivants du code de justice administrative); — soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; — soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée; — soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; — soit recours pour excès de pouvoir introduit

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6.

Motifs d’exclusion :

Motifs d’exclusion purement nationaux

4. Groupe de lots

4.1.

Groupe de lots : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0002 LOT-0002

Titre : Travaux de construction de 11 logements individuels locatifs sociaux - Petit Verdot à Parempuyre

Identifiant interne : 20240023

4.1.3.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Cout de la prestation

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

5. Lot

5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 VRD

Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1°)de la commande publique.

Identifiant interne : 20240023-1

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Les variantes imposées décrites dans les CCTP seront chiffrées obligatoirement en même temps que l'offre de base mais distinctement. Variantes libres acceptées. Clause d'insertion

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Moyens humains et techniques

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Critère :
Type : Autre

Description : 3 Références de taille et de technicité équivalentes

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 16:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Aquitanis

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis

Organisation qui traite les offres : Aquitanis

5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 Gros œuvre

Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1°)de la commande publique.

Identifiant interne : 20240023-2

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Les variantes imposées décrites dans les CCTP seront chiffrées obligatoirement en même temps que l'offre de base mais distinctement. Variantes libres acceptées. Clause d'insertion

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Moyens humains et techniques

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Critère :
Type : Autre

Description : 3 Références de taille et de technicité équivalentes

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 16:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Aquitanis

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis

Organisation qui traite les offres : Aquitanis

5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 Charpente

Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1°)de la commande publique.

Identifiant interne : 20240023-3

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Les variantes imposées décrites dans les CCTP seront chiffrées obligatoirement en même temps que l'offre de base mais distinctement. Variantes libres acceptées. Clause d'insertion

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Moyens humains et techniques

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Critère :
Type : Autre

Description : 3 Références de taille et de technicité équivalentes

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 16:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Aquitanis

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis

Organisation qui traite les offres : Aquitanis

5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 Couverture / Etanchéité

Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1°)de la commande publique.

Identifiant interne : 20240023-4

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Variantes libres acceptées. Clause d'insertion

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Moyens humains et techniques

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Critère :
Type : Autre

Description : 3 Références de taille et de technicité équivalentes

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 16:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Aquitanis

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis

Organisation qui traite les offres : Aquitanis

5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 Bardage

Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1°)de la commande publique.

Identifiant interne : 20240023-5

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Les variantes imposées décrites dans les CCTP seront chiffrées obligatoirement en même temps que l'offre de base mais distinctement. Variantes libres acceptées.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Moyens humains et techniques

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Critère :
Type : Autre

Description : 3 Références de taille et de technicité équivalentes

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 16:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Aquitanis

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis

Organisation qui traite les offres : Aquitanis

5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 Enduits de Façade

Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1°)de la commande publique.

Identifiant interne : 20240023-6

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Variantes libres acceptées.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Moyens humains et techniques

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Critère :
Type : Autre

Description : 3 Références de taille et de technicité équivalentes

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 16:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Aquitanis

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis

Organisation qui traite les offres : Aquitanis

5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7 Menuiserie extérieures / serrurerie

Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1°)de la commande publique.

Identifiant interne : 20240023-7

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Les variantes imposées décrites dans les CCTP seront chiffrées obligatoirement en même temps que l'offre de base mais distinctement. Variantes libres acceptées. Clause d'insertion

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Moyens humains et techniques

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Critère :
Type : Autre

Description : 3 Références de taille et de technicité équivalentes

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 16:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Aquitanis

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis

Organisation qui traite les offres : Aquitanis

5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : Lot n°8 Plâtrerie / isolation

Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1°)de la commande publique.

Identifiant interne : 20240023-8

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Les variantes imposées décrites dans les CCTP seront chiffrées obligatoirement en même temps que l'offre de base mais distinctement. Variantes libres acceptées. Clause d'insertion

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Moyens humains et techniques

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Critère :
Type : Autre

Description : 3 Références de taille et de technicité équivalentes

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 16:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Aquitanis

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis

Organisation qui traite les offres : Aquitanis

5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : Lot n°9 Menuiserie intérieure

Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1°)de la commande publique.

Identifiant interne : 20240023-9

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Les variantes imposées décrites dans les CCTP seront chiffrées obligatoirement en même temps que l'offre de base mais distinctement. Variantes libres acceptées. Clause d'insertion

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Moyens humains et techniques

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Critère :
Type : Autre

Description : 3 Références de taille et de technicité équivalentes

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 16:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Aquitanis

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis

Organisation qui traite les offres : Aquitanis

5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : Lot n°10 Revêtements murs, sols, plafonds

Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1°)de la commande publique.

Identifiant interne : 20240023-10

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Les variantes imposées décrites dans les CCTP seront chiffrées obligatoirement en même temps que l'offre de base mais distinctement. Variantes libres acceptées. Clause d'insertion

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Moyens humains et techniques

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Critère :
Type : Autre

Description : 3 Références de taille et de technicité équivalentes

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 16:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Aquitanis

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis

Organisation qui traite les offres : Aquitanis

5.1.

Lot : LOT-0011

Titre : Lot n°11 Plomberie, Chauffage, Ventilation

Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1°)de la commande publique.

Identifiant interne : 20240023-11

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Les variantes imposées décrites dans les CCTP seront chiffrées obligatoirement en même temps que l'offre de base mais distinctement. Variantes libres acceptées. Clause d'insertion

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Moyens humains et techniques

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Critère :
Type : Autre

Description : 3 Références de taille et de technicité équivalentes

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 16:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Aquitanis

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis

Organisation qui traite les offres : Aquitanis

5.1.

Lot : LOT-0012

Titre : Lot n°12 Electricité

Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1°)de la commande publique.

Identifiant interne : 20240023-12

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Variantes libres acceptées. Clause d'insertion

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Moyens humains et techniques

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Critère :
Type : Autre

Description : 3 Références de taille et de technicité équivalentes

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 16:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Aquitanis

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis

Organisation qui traite les offres : Aquitanis

8. Organisations

8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Aquitanis

Numéro d’enregistrement : 398 731 489 00033

Département : GIRONDE

Adresse postale : 1 rue André Reinson

Ville : Bordeaux

Code postal : 33028

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )

Pays : France

Point de contact : Delphine DUMAS

Adresse électronique : d.dumas@aquitanis.fr

Téléphone : 0556118449

Adresse internet : https://www.aquitanis.fr/

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.aquitanis.fr/

Profil de l’acheteur : https://www.aquitanis.fr/

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux

Numéro d’enregistrement : 173 300 013 00062

Ville : Bordeaux

Code postal : 33063

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr

Téléphone : 0556993800

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6714dab6-b725-4b1a-a515-b09dc621d38a - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 16/04/2024 09:52:32 (UTC)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 228491-2024

Numéro de publication au JO S : 76/2024

Date de publication : 17/04/2024

AOFR

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