RESIDENCE : SEELINE – CONSTRUCTION DE 110 LOGEMENTS COLLECTIFS – ZAC PORT MARIANNE-REPUBLIQUE – LOT B – AVENUE NINA SIMONE – MONTPELLIER.

289,00 €

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LOT:carrelage LOT:peinture

Nom du client : ACM Habitat

Date de mise en ligne : 16-08-2024

Limite de validité : 10-10-2024

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/486466-2024/html

486466-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website

486466-2024

486466-2024 - Mise en concurrence

France – Travaux de construction d'immeubles collectifs – RESIDENCE : SEELINE - CONSTRUCTION DE 110 LOGEMENTS COLLECTIFS - ZAC PORT MARIANNE-REPUBLIQUE - LOT B - AVENUE NINA SIMONE - MONTPELLIER

OJ S 157/2024 13/08/2024

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux

1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

Adresse électronique : service_marches@acmhabitat.fr

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre : RESIDENCE : SEELINE - CONSTRUCTION DE 110 LOGEMENTS COLLECTIFS - ZAC PORT MARIANNE-REPUBLIQUE - LOT B - AVENUE NINA SIMONE - MONTPELLIER

Description : Le projet est composé de 8 bâtiments en R-1/R+2/R+3/R+4/R+5/R+6/R+7/R+8 - 110 logements collectifs dont 70 LLS financés en PLAI/PLUS et 40 BRS répartis sur 8 cages d'escalier

Identifiant de la procédure : 37283afc-5462-4877-b4cb-20b820f29e8a

Identifiant interne : 2024-0033

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : Le présent marché est conclu à prix global et forfaitaire. Le présent marché comporte des variantes imposées pour les lots 1, 3, 8 et 12 conformément à l'article R2151-9 du code de la commande publique. Le présent marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots 9, 11, 17 et 19. Il est conclu pour une durée prévisionnelle de 26 mois. Le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19

Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : n°01 - TERRASSEMENTS - FONDATIONS SPECIALES - GROS-OEUVRE - MACONNERIE

Description : TERRASSEMENTS - FONDATIONS SPECIALES - GROS-OEUVRE - MACONNERIE

Identifiant interne : 1

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton

Options :
Description des options : Le présent marché comporte des variantes imposées pour les lots 1, 3, 8 et 12 conformément à l'article R2151-9 du code de la commande publique. Le présent marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots 9, 11, 17 et 19

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois. Le lot 1 comporte une variante imposée

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : - - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51-Ii du Décret N°2016-360 du 25/03/2016 concernant les interdictions de soumissionner - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Conformément au règlement de la consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : - Fiche de présentation du candidat - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Conformément au règlement de la consultation. Précision : lot 9 "Carrelages - Faïences", l'attributaire devra fournir en sus une assurance nominative spécifique garantissant une pose de carrelage scellé hors Dtu pour le chantier en objet (cf. : article 7.1 du Ccap)

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Conformément au règlement de la consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : n°02 - ETANCHEITE

Description : ETANCHEITE

Identifiant interne : 2

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : n°03 - PLACAGES DE FACADES

Description : PLACAGES DE FACADES

Identifiant interne : 3

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261222 Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois. Le lot 3 comporte une variante imposée

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : n°04 - CHARPENTE COUVERTURE - ZINGUERIE

Description : CHARPENTE COUVERTURE - ZINGUERIE

Identifiant interne : 4

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois. Le lot 1 comporte une variante imposée

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : n°05 - BARDAGES - OSSATURE

Description : BARDAGES - OSSATURE

Identifiant interne : 5

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois. Le lot 1 comporte une variante imposée

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : n°06 - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS

Description : CLOISONS-DOUBLAGE-FAUX PLAFONDS

Identifiant interne : 6

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : n°07 - MENUISERIES EXTERIEURES

Description : MENUISERIES EXTERIEURES

Identifiant interne : 7

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : n°08 - MENUISERIES INTERIEURES

Description : MENUISERIES INTERIEURES

Identifiant interne : 8

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois. Le lot 8 comporte une variante imposée

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : n°09 - CARRELAGES - FAÏENCES

Description : CARRELAGES - FAÏENCES

Identifiant interne : 9

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois. Le lot 9 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : n°10 - SERRURERIE - METALLERIE

Description : SERRURERIE - METALLERIE

Identifiant interne : 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0011

Titre : n°11 - FACADES

Description : FACADES

Identifiant interne : 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois. Le lot 11 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0012

Titre : n°12 - PEINTURE - NETTOYAGE

Description : PEINTURE - NETTOYAGE

Identifiant interne : 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois. Le lot 12 comporte une variante obligatoire

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0013

Titre : n°13 - FLOCAGE

Description : FLOCAGE

Identifiant interne : 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0014

Titre : n°14 - ASCENSEURS

Description : ASCENSEURS

Identifiant interne : 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0015

Titre : n°15 - PORTAILS DE GARAGE

Description : PORTAILS DE GARAGE

Identifiant interne : 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421148 Installation de portails

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0016

Titre : n°16 - ELECTRICITE - CFO - CFA

Description : ELECTRICITE - CFO - CFA

Identifiant interne : 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45317300 Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0017

Titre : n°17 - PLOMBERIE - CHAUFFAGE - SANITAIRE

Description : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - SANITAIRE

Identifiant interne : 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois. Le lot 17 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0018

Titre : n°18 - VRD

Description : VRD

Identifiant interne : 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot : LOT-0019

Titre : n°19 - ESPACES VERTS

Description : ESPACES VERTS

Identifiant interne : 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 04/11/2024

Durée : 26 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La durée prévisionnelle est de 26 mois. Le lot 19 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 443928874

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

Numéro d’enregistrement : 35180897700034

Adresse postale : 407 avenue du Prof. E.Antonelli Cs 15590

Ville : Montpellier

Code postal : 34074

Pays : France

Point de contact : BRAUN Alain

Adresse électronique : service_marches@acmhabitat.fr

Téléphone : 0499527500

Adresse internet : http://www.acmhabitat.fr

Profil de l’acheteur : http://marches-publics.acmhabitat.fr

Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

Numéro d’enregistrement : 11000

Ville : Montpellier

Code postal : 34000

Pays : France

Point de contact : GROLIER Cindy

Adresse électronique : cgrolier@acmhabitat.fr

Téléphone : 0649159582

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier

Numéro d’enregistrement : 59

Adresse postale : 6 rue Pitot

Ville : Montpellier

Code postal : 34063

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Téléphone : 0467548100

Télécopieur : 0467547410

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0005

Nom officiel : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Numéro d’enregistrement : 5948

Adresse postale : Place Félix-Baret Cs 80001

Ville : Marseille

Code postal : 13282

Pays : France

Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr

Téléphone : 0484354554

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5ed3cb3a-3e43-453d-b8f1-94e6a48ab6e1 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 12/08/2024 11:10:01 (UTC+2)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 486466-2024

Numéro de publication au JO S : 157/2024

Date de publication : 13/08/2024

AOFR

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