289,00 €
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Pouvoir adjudicateur :
XL Habitat, 953 av. du Colonel Rozanoff, B.P. 341, 40011 Mont-de-Marsan CedexObjet du marché :
2.1.2 Division en lots : Les travaux sont répartis en 10 lots définis ci-après :
01 : GO, maçonnerie
02 : Charpente couverture zinguerie
03 : Isolation par l'extérieur
04 : Plâtrerie, isolation
05 : Menuiseries extérieures
06 : Menuiseries intérieures
07 : Carrelage, faïence
08 : Peintures, sols souple
19 : Plomberie sanitaire, CVC
20 : Electricité
2.1.3 Des variantes seront prises en considération : Non
2.2 Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de l'ordre de service de début d'exécution des travaux.
Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :Section 3
3.1 Conditions relatives au contrat :
3.1.1 Modalités essentielles de financement et de paiement :
- Paiement par virement administratif sous 30 jours, en application de l'article R2192-10 du Code de la commande publique
- Financement : Fonds propres
- Règlement des comptes selon les modalités du CCAG Travaux
- Les prix sont fermes et actualisables
3.2 Conditions de participation :
3.2.1 Pièces relatives à la candidature : V. détail dans le Règlement de consultation.
3.2.2 Pièces relatives à l'offre : V. détail dans le Règlement de consultation.
Procédure :Section 4
4.1 Type de procédure : Procédure adaptée ouverte en application de l'article R2123-1 du Code de la commande publique.
4.2 Règles relatives à l'engagement des négociations : Des négociations pourront être engagées avec les candidats classés aux trois premières places.
4.3 Critères d'attribution : V. détail dans le Règlement de consultation.
4.4 Renseignements d'ordre administratif :
4.4.1 Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : " REHABCALMETTE "
4.4.2 Conditions d'obtention du dossier de consultation : Les dossiers de consultation sont téléchargeables sur la plate-forme de dématérialisation https://demat-ampa.fr Renseignements complémentaires :
4.4.3 Date limite de réception des offres : 26 avril 2024 à 12h00Section 5
5.1 Conditions de remise des offres : Conformément à l'article R2132-7 du Code de la commande publique, l'offre sera obligatoirement transmise via la plate-forme de dématérialisation : https://demat-ampa.fr
5.2 Procédures de recours :
5.2.1 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau, villa Noulibos, 50 cours Lyautey, 64010 Pau Cedex, Tél. : 05 59 84 94 40
5.2.2 Introduction des recours :
5.2.3 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Les renseignements relatifs aux délais d'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du greffe du Tribunal administratif de Pau, courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr
5.3 Date d'envoi du présent avis : Le 05/04/2024
AOFR
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