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183236-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
183236-2024
183236-2024 - Mise en concurrence
France – Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage – Petites fournitures de travaux
OJ S 62/2024 27/03/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CCAS DE TOURCOING
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Petites fournitures de travaux
Description : Marché de fournitures ayant pour objet de fournir les différents matériaux nécessaires pour l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing.
Identifiant de la procédure : e552b07d-8a53-4486-afc3-345851daf825
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage, 44111400 Peintures et revêtements muraux, 44112200 Revêtements de sol, 44316000 Quincaillerie
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion :
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Fournitures d'électricité
Description : Lot de fournitures ayant pour objet les différents matériels nécessaires pour les réparations électriques et électroniques de l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing.
Identifiant interne : 2024/03/01
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09300000 Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire, 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Le détail des critères d'attribution et de pondération est à retrouver au sein du Règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au sein du Règlement de Consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au sein du Règlement de Consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.dematis.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Fournitures plomberie
Description : Lot de fournitures ayant pour objet les différents matériels nécessaires pour les réparations de plomberie de l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing.
Identifiant interne : 2024/03/02
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie, 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage, 44115210 Matériel de plomberie, 44115220 Matériel de chauffage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Le détail des critères d'attribution et de pondération est à retrouver au sein du Règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au sein du Règlement de Consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au sein du Règlement de Consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.dematis.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Fournitures peinture
Description : Lot ayant pour objet la fourniture de peinture nécessaires à l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing.
Identifiant interne : 2024/03/03
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics, 44810000 Peintures
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Le détail des critères d'attribution et de pondération est à retrouver au sein du Règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au sein du Règlement de Consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au sein du Règlement de Consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.dematis.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 Fournitures revêtement des sols
Description : Lot ayant pour objet la fourniture des revêtements de sol nécessaires à l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing.
Identifiant interne : 2024/03/04
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112210 Revêtements de sol rigides, 44112220 Faux planchers, 44112230 Linoléum
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Le détail des critères d'attribution et de pondération est à retrouver au sein du Règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au sein du Règlement de Consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au sein du Règlement de Consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.dematis.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 Fournitures quincaillerie
Description : Lot de fournitures ayant pour objet les différents matériels nécessaires pour les réparations de l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing.
Identifiant interne : 2024/03/05
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie, 44510000 Outils, 44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts, 44521100 Serrures, 44521110 Serrures de portes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Le détail des critères d'attribution et de pondération est à retrouver au sein du Règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au sein du Règlement de Consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au sein du Règlement de Consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.dematis.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CCAS DE TOURCOING
Numéro d’enregistrement : 265 905 992 00011
Adresse postale : 26 RUE DE LA BIENFAISANCE
Ville : TOURCOING
Code postal : 59208
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : william.fievez@ccas-tourcoing.fr
Téléphone : 0320113485
Profil de l’acheteur : https://ccas-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32882_1007155.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy St Hilaire CS 62039
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 336f0ab2-22ff-45ee-98bb-ebbbf0e06ec1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/03/2024 12:30:08 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 183236-2024
Numéro de publication au JO S : 62/2024
Date de publication : 27/03/2024
AOFR
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