Marché de travaux relatif à la construction d’un immeuble de 60 logements collectifs – Site Stein

289,00 

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Nom du client : Logis Métropole
Date de mise en ligne : 12-04-2024
Limite de validité : 17-05-2024

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/208881-2024/html

208881-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website

208881-2024

208881-2024 - Mise en concurrence

France – Travaux de construction – Marché de travaux relatif à la construction d'un immeuble de 60 logements collectifs - Site Stein situé à Lys Lez Lannoy

OJ S 70/2024 09/04/2024

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux

1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel : Logis Métropole

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre : Marché de travaux relatif à la construction d'un immeuble de 60 logements collectifs - Site Stein situé à Lys Lez Lannoy

Description : Marché de travaux relatif à la construction d'un immeuble de 60 logements collectifs - Site Stein situé à Lys Lez Lannoy

Identifiant de la procédure : 70a5fc89-faf7-4901-a5fb-63be0cdf44c1

Identifiant interne : Marché de travaux relatif à la construction d'un immeuble de 60 logements collectifs - Site Stein situé à Lys Lez Lannoy

Type de procédure : Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6.

Motifs d’exclusion :

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Faillite

Corruption

Concordat

Participation à une organisation criminelle

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Fraude

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Biens administrés par un liquidateur

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Motifs d’exclusion purement nationaux

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Coupable d’une faute professionnelle grave

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Paiement des cotisations de sécurité sociale

État de cessation d’activités

Paiement d’impôts et taxes

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

5. Lot

5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Gros oeuvre et ravalement

Description : Gros Åuvre et ravalement

Identifiant interne : 1/2

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 60

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Charpente et couverture

Description : Charpente et couverture

Identifiant interne : 3/4

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 60

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : Bardage

Description : Bardage

Identifiant interne : 5

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : Etanchéité

Description : Etanchéité

Identifiant interne : 6

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries extérieures

Description : Menuiseries extérieures

Identifiant interne : 7

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : Serrurerie

Description : Serrurerie

Identifiant interne : 8

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : Menuiseries intérieures

Description : Menuiseries intérieures

Identifiant interne : 9

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : Plomberie sanitaire

Description : Plomberie sanitaire

Identifiant interne : 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0011

Titre : Electricité

Description : Electricité

Identifiant interne : 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0012

Titre : Cloisons doublages plâtrerie isolation

Description : Cloisons doublages plâtrerie isolation

Identifiant interne : 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0013

Titre : Carrelage

Description : Carrelage

Identifiant interne : 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0014

Titre : Peinture

Description : Peinture

Identifiant interne : 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0015

Titre : Sols souples

Description : Sols souples

Identifiant interne : 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0016

Titre : Ascenseur

Description : Ascenseur

Identifiant interne : 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

5.1.

Lot : LOT-0017

Titre : VRD

Description : VRD

Identifiant interne : 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3.

Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

Description : Les critères sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Critère :
Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole

8. Organisations

8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Logis Métropole

Numéro d’enregistrement : 88698044000038

Adresse postale : 176 rue du Général de Gaulle

Ville : La Madelaine

Code postal : 59561

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : c.dagbert@habitatdunord.fr

Téléphone : +33 320147272

Télécopieur : +33 320147273

Adresse internet : https://www.marches-securises.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.logismetropole.com

Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0c954a58-0356-4bb3-8fc9-482710b54149 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 05/04/2024 15:22:17 (UTC)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 208881-2024

Numéro de publication au JO S : 70/2024

Date de publication : 09/04/2024

AOFR

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