MARCHE DE TRAVAUX – Construction de 66 logements et d’une salle commune – Opération Haute Gournière à La Chapelle-sur-Erdre Lot 22 – Terrassement – Assainissement EP EU – Voirie.

289,00 €

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LOT:carrelage LOT:Ravalement

Nom du client : Atlantique Habitations

Date de mise en ligne : 24-03-2024

Limite de validité : 16-04-2024

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/171998-2024/html

171998-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website

171998-2024

171998-2024 - Mise en concurrence

France – Travaux de construction de bâtiments – MARCHE DE TRAVAUX - Construction de 66 logements et d'une salle commune - Opération Haute Gournière à La Chapelle-sur-Erdre

OJ S 58/2024 21/03/2024

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Marché de travaux

1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel : ATLANTIQUE HABITATIONS

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre : MARCHE DE TRAVAUX - Construction de 66 logements et d'une salle commune - Opération Haute Gournière à La Chapelle-sur-Erdre

Description : Construction de 66 logements et d'une salle commune - Opération Haute Gournière à La Chapelle-sur-Erdre

Identifiant de la procédure : 63a1d030-e233-4e73-9053-9ddf989a8040

Identifiant interne : TRX - HAUTE GOURNIERE

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6.

Motifs d’exclusion :

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Démolition

Description : Lot n°1 : Démolition

Identifiant interne : 1

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

Options :
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires : - Pse n°1 - Lot 10 : Motorisation - Pse n°2 - Lot 15 : Faïence 20x20cm - Blanc / Cuisine Mfla Prestations supplémentaires éventuelles facultatives : - Pse n°1 - Lot 2 : Aéroblue

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Gros OEuvre

Description : Lot n°2 : Gros OEuvre

Identifiant interne : 2

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Ravalement Enduit - Lasure

Description : Lot n°3 : Ravalement Enduit - Lasure

Identifiant interne : 3

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 : Etanchéité

Description : Lot n°4 : Etanchéité

Identifiant interne : 4

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 : Charpente, ossature et bardage bois

Description : Lot n°5 : Charpente, ossature et bardage bois

Identifiant interne : 5

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 : Couverture zinc

Description : Lot n°6 : Couverture zinc

Identifiant interne : 6

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7 : Menuiseries extérieures PVC - Logements

Description : Lot n°7 : Menuiseries extérieures PVC - Logements

Identifiant interne : 7

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : Lot n°8 : Menuiseries extérieures des halls - Aluminium et Acier

Description : Lot n°8 : Menuiseries extérieures des halls - Aluminium et Acier

Identifiant interne : 8

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : Lot n°9 : Métallerie - Serrurerie

Description : Lot n°9 : Métallerie - Serrurerie

Identifiant interne : 9

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : Lot n°10 : Portails de garage

Description : Lot n°10 : Portails de garage

Identifiant interne : 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421148 Installation de portails

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0011

Titre : Lot n°11 : Cloisons sèches - Doublages

Description : Lot n°11 : Cloisons sèches - Doublages

Identifiant interne : 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0012

Titre : Lot n°12 : Menuiseries intérieures bois

Description : Lot n°12 : Menuiseries intérieures bois

Identifiant interne : 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0013

Titre : Lot n°13 : Escaliers bois

Description : Lot n°13 : Escaliers bois

Identifiant interne : 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0014

Titre : Lot n°14 : Chapes

Description : Lot n°14 : Chapes

Identifiant interne : 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262321 Travaux de chape

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0015

Titre : Lot n°15 : Carrelage - Faïences

Description : Lot n°15 : Carrelage - Faïences

Identifiant interne : 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0016

Titre : Lot n°16 : Sols souples

Description : Lot n°16 : Sols souples

Identifiant interne : 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0017

Titre : Lot n°17 : Peinture

Description : Lot n°17 : Peinture

Identifiant interne : 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0018

Titre : Lot n°18 : Nettoyage

Description : Lot n°18 : Nettoyage

Identifiant interne : 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0019

Titre : Lot n°19 : Sondes géothermiques verticales

Description : Lot n°19 : Sondes géothermiques verticales

Identifiant interne : 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0020

Titre : Lot n°20 : Chauffage - Ventilation - Plomberie

Description : Lot n°20 : Chauffage - Ventilation - Plomberie

Identifiant interne : 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45315000 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0021

Titre : Lot n°21 : Electricité CFO - CFA

Description : Lot n°21 : Electricité CFO - CFA

Identifiant interne : 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0022

Titre : Lot n°23 : Réseaux divers (Electricité, Eclairage - FT - AEP - Génie civil IRVE)

Description : Lot n°23 : Réseaux divers (Electricité, Eclairage - FT - AEP - Génie civil IRVE)

Identifiant interne : 22

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316000 Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1.

Lot : LOT-0023

Titre : Lot n°24 : Espaces verts

Description : Lot n°24 : Espaces verts

Identifiant interne : 23

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Besneries - Haute Gournière

Ville : La Chapelle-sur-Erdre

Code postal : 44240

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/09/2024

Durée : 24 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Cf Règlement de Consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423495

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423495

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)

Lieu : Saint-Herblain

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

8. Organisations

8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 443928874

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel : ATLANTIQUE HABITATIONS

Numéro d’enregistrement : 86780133400139

Adresse postale : 10 Boulevard Charles Gautier

Ville : Saint-Herblain

Code postal : 44800

Pays : France

Point de contact : BIRAUD Vincent

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0251806767

Adresse internet : https://atlantique-habitations.fr

Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info

Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel : ATLANTIQUE HABITATIONS

Numéro d’enregistrement : 1631512

Adresse postale : Allée Jean Raulo

Ville : Saint-Herlbain

Code postal : 44800

Pays : France

Adresse électronique : siege@atlantique-habitations.fr

Téléphone : 0251806767

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes

Numéro d’enregistrement : 1063841

Adresse postale : Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard

Ville : Rennes

Code postal : 35031

Pays : France

Adresse électronique : tj2-rennes@justice.fr

Téléphone : 0299653737

Télécopieur : 0299310615

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0005

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes

Numéro d’enregistrement : 1063840

Adresse postale : Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard

Ville : Rennes

Code postal : 35031

Pays : France

Adresse électronique : tj2-rennes@justice.fr

Téléphone : 0299653737

Télécopieur : 0299310615

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : f9630f84-1bf7-4dfa-bfe8-985c8e7e6ec8-01

10.1.

Modification

Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 02/04/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 16/04/2024 à 12h00 au plus tard.

10.1.

Modification

Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/04/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 17/04/2024 à 12h00 au plus tard.

11. Informations relatives à l’avis

11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 957d8181-a762-410a-992c-942c33441eb4 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 19/03/2024 16:35:58 (UTC+1)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 171998-2024

Numéro de publication au JO S : 58/2024

Date de publication : 21/03/2024

AOFR

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