CREATION ACCUEIL DE LOISIRS PÉRISCOLAIRE BOSCO & COMPAGNIE.

289,00 

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Nom du client : Ville de St Gingolph
Date de mise en ligne : 14-06-2024
Limite de validité : 04-07-2024

Avis de marché
Département(s) de publication :74
Annonce n° 24-67434

Section 1

- Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-GINGOLPH
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2

- Procédure

2.1 Procédure
Titre : CREATION ACCUEIL DE LOISIRS PÉRISCOLAIRE BOSCO & COMPAGNIE
Description : La présente consultation concerne les travaux pour la création d'un accueil de loisirs BOSCO & COMPAGNIE dans le groupe scolaire André ZENONI, sur la commune de SAINT-GINGOLPH - 74500 - HAUTE-SAVOIE. La Commune est le maître d'ouvrage de cette opération
Identifiant de la procédure : e18bb7b9-7b6b-433d-ad19-25393057678a
Identifiant interne : 2107
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles R 2123-1 et suivants du code de la commande publique Chaque lot sera conclu soit avec une entreprise unique soit avec un groupement d'entreprise Les entreprises ou groupements d'entreprises pourront faire des propositions pour un ou plusieurs lots. Les marchés seront conclus, selon l'offre qui sera retenue, avec un prestataire unique, avec un groupement conjoint d'entreprises dont le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement, ou avec un groupement solidaire d'entreprises. Les candidats ne pourront pas présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité d'entrepreneurs individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5

- Lot

5.1 Lot : LOT-0001
Titre : terrassement VRD
Description : voir rc
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0002
Titre : démolition-gros oeuvre-fondations spéciales
Description : voir rc
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0003
Titre : charpente couverture bardage
Description : voir rc
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45422100 Ouvrages en bois
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0004
Titre : étanchéité
Description : voir rc
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0005
Titre : menuiseries extérieures
Description : voir rc
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0006
Titre : serrurerie menuiserie aluminium
Description : voir rc
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0007
Titre : cloison-doublage-faux plafond-peinture
Description : voir rc
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Menuiseries intérieures
Description : voir rc
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0009
Titre : carrelage-faïence
Description : voir rc
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0010
Titre : sols souples
Description : voir rc
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0011
Titre : ascenseur
Description : voir rc
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0012
Titre : électricité courants forts et faibles
Description : voir rc
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0013
Titre : plomberie sanitaire chauffage central
Description : voir rc
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0014
Titre : ventilation traitement d'air
Description : voir rc
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0015
Titre : équipement office
Description : voir rc
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Lot : LOT-0016
Titre : fondations spéciales
Description : voir rc
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212110 Travaux de construction de centres de loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
Options :
Description des options : Voir Dce

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Rue Du 23 Juillet 1944
Ville : St Gingolph
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Date de fin : 30/11/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir rc
Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de l'offre et adéquation avec le planning
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 04/07/2024 à 13:00
Lieu : Saint-gingolph
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8

- Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-GINGOLPH
Numéro d'enregistrement : 21740237900010
Adresse postale : Mairie Rue de la Puyaz
Ville : Saint-Gingolph
Code postal : 74500
Pays : France
Point de contact : PFLIEGER Géraldine
Adresse électronique : mairie@st-gingolph.fr
Téléphone : 0450767228
Télécopieur : 0450767417
Adresse internet : http://www.st-gingolph.fr
Profil de l'acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 60397
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11

- Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 00f6b3f8-99cb-4a25-a70f-408b89cd48f6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/06/2024 à 19:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/06/2024

AOFR

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