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489642-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
489642-2024
489642-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles – BOURBOURG - Construction de 53 logements locatifs et une salle commune
OJ S 158/2024 14/08/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Flandre Opale Habitat
Adresse électronique : shelin@flandreopalehabitat.fr
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : BOURBOURG - Construction de 53 logements locatifs et une salle commune
Description : Construction de 12 logements collectifs, 21 individuels, 20 logements en béguinage et une salle commune
Identifiant de la procédure : f4519cca-7dc1-42e0-97d1-57d379fd2494
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Gros oeuvre
Description : Travaux de gros oeuvre
Identifiant interne : Lot 1 - gros oeuvre
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1039039.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Charpente
Description : Travaux de Charpente
Identifiant interne : Lot 2 - Charpente
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1039039.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Couverture/Etanchéité
Description : Travaux de couverture Etanchéité
Identifiant interne : Lot 3 - Couverture
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1039039.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Menuiseries extérieures
Description : Travaux de Menuiseries extérieures
Identifiant interne : Lot 4 - Menuiseries ext
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1039039.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Menuiseries intérieures
Description : Travaux de Menuiseries intérieures
Identifiant interne : Lot 5 - Menuiseries int
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1039039.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Plâtrerie
Description : Travaux de Plâtrerie
Identifiant interne : Lot 6 - Plâtrerie
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1039039.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Electricité
Description : Travaux d'Electricité
Identifiant interne : lot 7 - Electricité
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1039039.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Plomberie/CVC
Description : Travaux de Plomberie/Chauffage/Ventilation
Identifiant interne : Lot 8 - Plomberie
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1039039.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Peintures
Description : Travaux de Peintures
Identifiant interne : Lot 9 - Peintures
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1039039.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Carrelages/Sols souples
Description : Travaux de Carrelages/Sols souples
Identifiant interne : Lot 10 - Carrelages /Sols souples
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1039039.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Serrurerie
Description : Travaux de Serrurerie
Identifiant interne : Lot 11 - Serrurerie
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1039039.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : Ascenseur
Description : Travaux d'ascenseur
Identifiant interne : Lot 12 - Ascenseur
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1039039.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : VRD
Description : Travaux de Voirie/Réseaux
Identifiant interne : Lot 13 - VRD
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1039039.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Flandre Opale Habitat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Flandre Opale Habitat
Numéro d’enregistrement : 61882020500154
Adresse postale : 51 rue Poincaré - BP 5273
Ville : DUNKERQUE
Code postal : 59379
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : shelin@flandreopalehabitat.fr
Téléphone : +33 328267565
Adresse internet : https://www.flandreopalehabitat.fr
Profil de l’acheteur : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d’enregistrement : 1759011500709
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f95a7421-cb87-4c08-a2c1-1fc0b54005ed - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 12/08/2024 17:30:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 489642-2024
Numéro de publication au JO S : 158/2024
Date de publication : 14/08/2024
AOFR
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