ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DIVERS SUR LES BATIMENTS ET SITES COMMUNAUTAIRES DE LA CAPH.

289,00 €

Ce prix correspond à notre service de métré, nous utilisons des logiciels de relevé sur plans avancés pour vous fournir un devis détaillé (quantitatif), conforme aux prescriptions du CCTP ou MOE.
Avec nous, vous pouvez avoir confiance en la précision de vos estimations, pour des projets réussis et sans surprises financières. Découvrez dès maintenant comment nous pouvons vous aider à concrétiser vos idées en toute tranquillité." Prix valable pour l’ensemble des projets d’appels d’offre que vous trouverez sur notre site, mais également vos propre projets privés n’hésitez pas à nous consulter

LOT:carrelage LOT:peinture LOT:Plâtrerie

Nom du client : Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut

Date de mise en ligne : 02-05-2024

Limite de validité : 07-06-2024

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/254872-2024/html

254872-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website

254872-2024

254872-2024 - Mise en concurrence

France – Travaux de gros œuvre – ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DIVERS SUR LES BÂTIMENTS ET SITES COMMUNAUTAIRES DE LA CAPH

OJ S 84/2024 29/04/2024

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux

1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel : COM D'AGGL DE LA PORT DU HAINAUT

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre : ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DIVERS SUR LES BÂTIMENTS ET SITES COMMUNAUTAIRES DE LA CAPH

Description : Le Patrimoine immobilier de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut comporte aujourd'hui plus de 60 bâtiments ou sites référencés qui doivent régulièrement faire l'objet de travaux d'entretien ou de rénovation de manière à maintenir les usages affectés. Pour répondre à ce besoin, la Porte du Hainaut envisage de procéder à la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaires mixte décomposé en 10 lots destinés à couvrir l'ensemble des corps de métier nécessaires à la réalisation des travaux envisagés.

Identifiant de la procédure : 2662cb6e-09b6-48b7-be50-e324307fb10f

Identifiant interne : M24-0511 à M24-0520

Type de procédure : Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6.

Motifs d’exclusion :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Le candidat ne doit pas entrer dans l'un des motifs d'exclusion prévu au Code de la Commande Publique

5. Lot

5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : Démolition - désamiantage - mise en sécurité

Description : Les modalités techniques sont exposées dans le CCTP de l'accord cadre ou le seront dans chacun des éventuels CCTP propres aux marchés subséquents.

Identifiant interne : 7

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

Options :
Description des options : L'accord-cadre comporte des options au sens du droit communautaire. Celles-ci se matérialisent sous la forme de reconductions tacites. Ainsi, l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 300 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Une clause de réexamen est intégrée à l'accord-cadre permettant de réévaluer le montant maximum du lot de l'ordre de 15%.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Une liste des références de travaux exécutées au cours des 5 dernières années. Pour les candidats souhaitant répondre au lot n°7, la certification relative au traitement de l'amiante délivrée à l'entreprise.

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Lettre de candidature ou formulaire DC1 (joint au présent DCE) Tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat Déclaration sur l'honneur visée à l'article R.2143-3 du CCP ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles. Il est précisé qu'en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, le candidat est tenu de fournir les informations disponibles sur ces chiffres d'affaires.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité

Description : Le deuxième critère utilisé pour le jugement des offres est le critère de la valeur technique. les sous-critères et la pondération appliqués sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Critère :
Type : Prix

Description : Le premier critère utilisé pour le jugement est le critère Prix. La pondération afférente à ce critère est indiquée dans le règlement de la consultation.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, rue Geoffroy St-Hilaire - CS62039, 59014, Lille Cedex, F, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Adresse internet : http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Administratif de Lille, rue Geoffroy St-Hilaire - CS62039, 59014, Lille Cedex, F, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Adresse internet : http://www.lille.tribunal-administratif.fr/

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COM D'AGGL DE LA PORT DU HAINAUT

5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : Menuiseries extérieures - Serrurerie

Description : Les modalités techniques sont exposées dans le CCTP de l'accord cadre ou le seront dans chacun des éventuels CCTP propres aux marchés subséquents.

Identifiant interne : 4

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Une clause de réexamen est intégrée à l'accord-cadre permettant de réévaluer le montant maximum du lot de l'ordre de 15%.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité

Critère :
Type : Prix

Description : Le premier critère utilisé pour le jugement est le critère Prix. La pondération afférente à ce critère est indiquée dans le règlement de la consultation.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COM D'AGGL DE LA PORT DU HAINAUT

5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : Peintures - sols souples

Description : Les modalités techniques sont exposées dans le CCTP de l'accord cadre ou le seront dans chacun des éventuels CCTP propres aux marchés subséquents.

Identifiant interne : 6

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 850 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Une clause de réexamen est intégrée à l'accord-cadre permettant de réévaluer le montant maximum du lot de l'ordre de 15%.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Le premier critère utilisé pour le jugement est le critère Prix. La pondération afférente à ce critère est indiquée dans le règlement de la consultation.

Critère :
Type : Qualité

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COM D'AGGL DE LA PORT DU HAINAUT

5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Menuiseries intérieures - Travaux sur bois

Description : Les modalités techniques sont exposées dans le CCTP de l'accord cadre ou le seront dans chacun des éventuels CCTP propres aux marchés subséquents.

Identifiant interne : 3

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Une clause de réexamen est intégrée à l'accord-cadre permettant de réévaluer le montant maximum du lot de l'ordre de 15%.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité

Critère :
Type : Prix

Description : Le premier critère utilisé pour le jugement est le critère Prix. La pondération afférente à ce critère est indiquée dans le règlement de la consultation.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COM D'AGGL DE LA PORT DU HAINAUT

5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Gros Oeuvre - Carrelage

Description : Les modalités techniques sont exposées dans le CCTP de l'accord cadre ou le seront dans chacun des éventuels CCTP propres aux marchés subséquents.

Identifiant interne : 1

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 150 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Une clause de réexamen est intégrée à l'accord-cadre permettant de réévaluer le montant maximum du lot de l'ordre de 15%.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Le premier critère utilisé pour le jugement est le critère Prix. La pondération afférente à ce critère est indiquée dans le règlement de la consultation.

Critère :
Type : Qualité

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COM D'AGGL DE LA PORT DU HAINAUT

5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Platrerie - Faux-plafonds - Isolation

Description : Les modalités techniques sont exposées dans le CCTP de l'accord cadre ou le seront dans chacun des éventuels CCTP propres aux marchés subséquents.

Identifiant interne : 2

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Une clause de réexamen est intégrée à l'accord-cadre permettant de réévaluer le montant maximum du lot de l'ordre de 15%.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité

Critère :
Type : Prix

Description : Le premier critère utilisé pour le jugement est le critère Prix. La pondération afférente à ce critère est indiquée dans le règlement de la consultation.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COM D'AGGL DE LA PORT DU HAINAUT

5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : GTB - Alarmes - Contrôles d'accès

Description : Les modalités techniques sont exposées dans le CCTP de l'accord cadre ou le seront dans chacun des éventuels CCTP propres aux marchés subséquents.

Identifiant interne : 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Une clause de réexamen est intégrée à l'accord-cadre permettant de réévaluer le montant maximum du lot de l'ordre de 15%.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Le premier critère utilisé pour le jugement est le critère Prix. La pondération afférente à ce critère est indiquée dans le règlement de la consultation.

Critère :
Type : Qualité

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COM D'AGGL DE LA PORT DU HAINAUT

5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : Electricité

Description : Les modalités techniques sont exposées dans le CCTP de l'accord cadre ou le seront dans chacun des éventuels CCTP propres aux marchés subséquents.

Identifiant interne : 8

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 750 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Une clause de réexamen est intégrée à l'accord-cadre permettant de réévaluer le montant maximum du lot de l'ordre de 15%.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité

Critère :
Type : Prix

Description : Le premier critère utilisé pour le jugement est le critère Prix. La pondération afférente à ce critère est indiquée dans le règlement de la consultation.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COM D'AGGL DE LA PORT DU HAINAUT

5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : Couverture

Description : Les modalités techniques sont exposées dans le CCTP de l'accord cadre ou le seront dans chacun des éventuels CCTP propres aux marchés subséquents.

Identifiant interne : 5

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Une clause de réexamen est intégrée à l'accord-cadre permettant de réévaluer le montant maximum du lot de l'ordre de 15%.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

Description : Le premier critère utilisé pour le jugement est le critère Prix. La pondération afférente à ce critère est indiquée dans le règlement de la consultation.

Critère :
Type : Qualité

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COM D'AGGL DE LA PORT DU HAINAUT

5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : CVC - Plomberie

Description : Les modalités techniques sont exposées dans le CCTP de l'accord cadre ou le seront dans chacun des éventuels CCTP propres aux marchés subséquents.

Identifiant interne : 9

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Une clause de réexamen est intégrée à l'accord-cadre permettant de réévaluer le montant maximum du lot de l'ordre de 15%.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité

Critère :
Type : Prix

Description : Le premier critère utilisé pour le jugement est le critère Prix. La pondération afférente à ce critère est indiquée dans le règlement de la consultation.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COM D'AGGL DE LA PORT DU HAINAUT

8. Organisations

8.1.

ORG-0001

Nom officiel : COM D'AGGL DE LA PORT DU HAINAUT

Numéro d’enregistrement : 20004219000013

Ville : Wallers

Code postal : 59135

Pays : France

Adresse électronique : marchespublics@agglo-porteduhainaut.fr

Téléphone : 0327090505

Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 26fbae02-536f-41f1-8b57-5f8b1f179e8f - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 26/04/2024 12:12:19 (UTC+2)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 254872-2024

Numéro de publication au JO S : 84/2024

Date de publication : 29/04/2024

AOFR

Ne laissez pas l'administratif et le métrage vous freiner : déléguez-nous la réponse aux appels d'offres et concentrez-vous sur votre activité principale.

Besoin d'un coup de pouce pour remporter des marchés ? Remplissez ce formulaire et nous vous contacterons dans les plus brefs délais.