Construction du nouveau siège Ville Renouvelée, d’une salle polyvalente et d’une Maison des Associations

FRANCE: TRAVAUX DE CONSTRUCTION
CONSTRUCTION DU NOUVEAU SIÈGE VILLE RENOUVELÉE, D'UNE SALLE POLYVALENTE,
D'UNE MAISON DES ASSOCIATIONS À TOURCOING.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: VILLE RENOUVELEE
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Construction du nouveau siège Ville Renouvelée, d'une Salle polyvalente, d'une Maison des Associations à
Tourcoing.
Description: Construction du nouveau siège Ville Renouvelée, d'une Salle polyvalente, d'une Maison des Associations
Rue Gabriel Péri à Tourcoing.
Identifiant de la procédure: 10429b66-dcd2-4cfb-ab42-e4e2d44440f2

Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux:
4 Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009
LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0014 LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017
4.1.3 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Gros Oeuvre - VRD
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Exigence
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Charpente Bois
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée Variante obligatoire 01 : Charpente Métallique Neuve
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Charpente Métal
Description: Se Référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée Variante obligatoire 02 : Charpente en bois scolyte Variante
obligatoire 03 : Charpente en bois d'essence régionale
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Couverture Bardage
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée Variante 04 : Bardage Eternit Variante 05 : Couverture Eternit
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Etanchéité
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Menuiserie Extérieure
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Métallerie Serrurerie
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Plâtrerie
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Menuiserie Intérieure
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée Variante obligatoire 06 - Cloison vitrée Bureau de la Ville
Renouvelée PSE 1 : Store dans cloison vitrée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Sols durs
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée Variante obligatoire 07 - Carrelage fin de série ou issu du
recyclage Variante 08 : Faience fin de série ou issu de recyclage
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Sols souples
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Peinture
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: CVC
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée Variante obligatoire 09 : Sanitaire de Réemploi PSE 2 :
Modulation Débit dans les bureaux de la Ville Renouvelée PSE 3 : Accessoire sanitaire dans les bureaux de la Ville
Renouvelée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Electricité
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offe : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Ascenseur
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Aménagement paysager
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée Variantes obligatoires 10 et 11: Pavage en terre cuite de
réemploi Variante obligatoire 12 : Marche granit neuve
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: se Référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Scène rétractable - Scène modulaire
Description: Se référer au réglement de consultation
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45237000 Travaux de construction de scènes
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Variante libre autorisée
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Expérience
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Techniques
Description: Se référer au réglement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités Professionnelles
Description: Se référer au réglement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix : 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique et méthodologique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/09/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_RHuy4mjq-v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: VILLE RENOUVELEE
Numéro d'enregistrement: 31869720800094
Adresse postale: 75, rue de Tournai BP 40117
Ville: Tourcoing cedex
Code postal: 59332
Pays: France
Adresse électronique: bpy@ville-renouvelee.fr
Téléphone: 0679517996
Profil de l'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590111500709
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Adresse électronique: tj1-lille@justice.fr
Téléphone: 0320783333
Adresse internet: https://www.justice.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2758ab45-82cd-4090-820a-8c04a4bb9c32 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 29/07/2024 14:07 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication