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Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/257492-2024/html
257492-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
257492-2024
257492-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de menuiserie – Travaux de rénovation énérgétique RER
OJ S 85/2024 30/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : COMEDIE FRANCAISE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Travaux de rénovation énérgétique RER
Description : Travaux de rénovation énérgétique RER
Identifiant de la procédure : e2511728-6fb9-45d2-b219-0c7ac6be2223
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Seuls dans un premier temps sont concernés par la présente consultation anticipée spécifiques aux menuiseries, châssis de toit et verrière, les lots suivants : - Lot 03 - Menuiseries bois - Peinture - Lot 04 - Menuiseries métalliques - Châssis de toit - Verrières Une visite obligatoire du site aura lieu le mardi 21 mai à 10:00 Modalités d'inscription dans les documents de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Faillite
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Menuiseries métalliques - Châssis de toit - Verrières
Description : Menuiseries métalliques - Châssis de toit - Verrières
Identifiant interne : Lot n°4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Variantes autorisées Critères d'attribution décrits dans les documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : description dans les documents de la consultation.
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Menuiseries bois - Peinture
Description : Menuiseries bois - Peinture
Identifiant interne : Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Variantes autorisées Critères d'attribution décrits dans les documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Description dans les documents de la consultation
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/06/2024 12:10:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 4
Code postal : 75181
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33 144594400
Télécopieur : +33 144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : COMEDIE FRANCAISE
Numéro d’enregistrement : 30297714500010
Adresse postale : Place Colette
Ville : Paris
Code postal : 75001
Pays : France
Adresse électronique : samir.saifi@comedie-francaise.org
Téléphone : 0144581421
Rôles de cette organisation :
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b76d6821-6774-4966-b29e-f3fc25d696e8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/04/2024 12:54:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 257492-2024
Numéro de publication au JO S : 85/2024
Date de publication : 30/04/2024
AOFR
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