Projet Cité du design 2025 – Opération 1B Travaux d’aménagement de la cabane du design.

289,00 

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Nom du client : Saint Etienne Métropole
Date de mise en ligne : 04-05-2024
Limite de validité : 29-05-2024

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/253607-2024/html

253607-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website

253607-2024

253607-2024 - Mise en concurrence

France – Travaux de construction de bâtiments – Projet Cité du design 2025 - Opération 1B Travaux d'aménagement de la cabane du design

OJ S 84/2024 29/04/2024

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux

1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel : Saint-Etienne Métropole

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre : Projet Cité du design 2025 - Opération 1B Travaux d'aménagement de la cabane du design

Description : Le projet concerne le réaménagement d'une partie du bâtiment 244 , aile Ouest de la CITE du DESIGN de SAINT ETIENNE et comprend notamment : - Bâtiment 244 : - Isolation thermique complète intérieure - Création d'un plancher pour un niveau R+1 et un local technique en R+2 - Réaménagement intérieur Le projet fait partie d'un programme beaucoup plus vaste de restauration et de restructuration des bâtiments de la Cité du design. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation ne porte que sur les lots n°3, 4, 5 et 6. Les autres lots feront l'objet d'une procédure de consultation spécifique

Identifiant de la procédure : 67c47b2f-5539-4352-b77c-5114abb2450d

Identifiant interne : 2024-DCAF-0009

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Site de la Manufacture / Cité du Design à St-Etienne - Esplanade Jacques Bonnaval - bâtiment 244ouest - 42000 Saint-Etienne

Ville : Saint Etienne

Code postal : 42000

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation (Art. 6.2)

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4

2.1.6.

Motifs d’exclusion :

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : MENUISERIES ALUMINIUM - METALLERIE

Description : MENUISERIES ALUMINIUM - METALLERIE

Identifiant interne : 03

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

Options :
Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Site de la Manufacture / Cité du Design à St-Etienne - Esplanade Jacques Bonnaval - bâtiment 244ouest - 42000 Saint-Etienne

Ville : Saint Etienne

Code postal : 42000

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 02/09/2024

Durée : 9 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 45

Critère :
Type : Qualité

Description : Développement Durable

Pondération (points, valeur exacte) : 15

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :

Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=52206

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=52206

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2024 14:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges (Art. 12 du CCAP). Fonds propre de Saint-Étienne Métropole

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT-ETIENNE METROPOLE

5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : MENUISERIE INTERIEURE

Description : MENUISERIE INTERIEURE

Identifiant interne : 04

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires

Options :
Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Site de la Manufacture / Cité du Design à St-Etienne - Esplanade Jacques Bonnaval - bâtiment 244ouest - 42000 Saint-Etienne

Ville : Saint Etienne

Code postal : 42000

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 02/09/2024

Durée : 9 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 45

Critère :
Type : Qualité

Description : Développement Durable

Pondération (points, valeur exacte) : 15

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :

Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=52206

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=52206

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2024 14:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges (Art. 12 du CCAP). Fonds propre de Saint-Étienne Métropole

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT-ETIENNE METROPOLE

5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : PLATRERIE - PEINTURE - FAIENCE - SOL MINCE

Description : PLATRERIE - PEINTURE - FAIENCE - SOL MINCE

Identifiant interne : 05

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

Options :
Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Site de la Manufacture / Cité du Design à St-Etienne - Esplanade Jacques Bonnaval - bâtiment 244ouest - 42000 Saint-Etienne

Ville : Saint Etienne

Code postal : 42000

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 02/09/2024

Durée : 9 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 45

Critère :
Type : Qualité

Description : Développement Durable

Pondération (points, valeur exacte) : 15

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :

Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=52206

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=52206

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2024 14:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges (Art. 12 du CCAP). Fonds propre de Saint-Étienne Métropole

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT-ETIENNE METROPOLE

5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRE

Description : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRE

Identifiant interne : 06

5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation

Options :
Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Site de la Manufacture / Cité du Design à St-Etienne - Esplanade Jacques Bonnaval - bâtiment 244ouest - 42000 Saint-Etienne

Ville : Saint Etienne

Code postal : 42000

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 02/09/2024

Durée : 9 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 55

Critère :
Type : Qualité

Description : Développement Durable

Pondération (points, valeur exacte) : 5

Critère :
Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :

Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=52206

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=52206

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2024 14:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges (Art. 12 du CCAP). Fonds propre de Saint-Étienne Métropole

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT-ETIENNE METROPOLE

8. Organisations

8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 443928874

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Saint-Etienne Métropole

Numéro d’enregistrement : 24420077000117

Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257

Ville : Saint Etienne

Code postal : 42006

Pays : France

Point de contact : Le Président

Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr

Téléphone : 0477486604

Adresse internet : http://www.saint-etienne-metropole.fr

Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr

Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel : SAINT-ETIENNE METROPOLE

Numéro d’enregistrement : 97227

Ville : Saint Etienne

Code postal : 42000

Pays : France

Point de contact : DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE

Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr

Téléphone : 0477486604

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : 2362

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone : 0478141010

Télécopieur : 0478141065

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3d94262d-3e82-4cbe-b127-4d64cb1a3953 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 26/04/2024 15:02:13 (UTC+2)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 253607-2024

Numéro de publication au JO S : 84/2024

Date de publication : 29/04/2024

AOFR

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