Travaux de construction d’un bâtiment de 50 logements collectifs et de 7 maisons individuelles

Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0002Titre:METALLERIE - MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUMDescription:METALLERIE - MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUMIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserieNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:217,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):325.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Heures d'insertionPondération (points, valeur exacte):35.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0003Titre:RAVALEMENTDescription:RAVALEMENTIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45443000Travaux de façadeNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:78,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):325.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Heures d'insertionPondération (points, valeur exacte):35.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0004Titre:PLATRERIE SECHEDescription:PLATRERIE SECHEIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45410000Travaux de plâtrerieNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:260,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):325.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Heures d'insertionPondération (points, valeur exacte):35.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0005Titre:MENUISERIES INTERIEURESDescription:MENUISERIES INTERIEURESIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserieNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:217,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):325.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Heures d'insertionPondération (points, valeur exacte):35.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0006Titre:CHAPEDescription:CHAPEIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45262321Travaux de chapeNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:20,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):355.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0007Titre:CARRELAGE - FAIENCEDescription:CARRELAGE - FAIENCEIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45431000CarrelagesNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:111,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):355.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0008Titre:SOLS SOUPLESDescription:SOLS SOUPLESIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45432111Travaux de pose de revêtements de sols souplesNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:94,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):355.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0009Titre:PEINTUREDescription:PEINTUREIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45442100Travaux de peintureNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:209,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):325.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Heures d'insertionPondération (points, valeur exacte):35.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0010Titre:ASCENSEURDescription:ASCENSEURIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45313100Travaux d'installation d'ascenseursNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:26,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):355.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0011Titre:PLOMBERIE - VENTILATION - CHAUFFAGEDescription:PLOMBERIE - VENTILATION - CHAUFFAGEIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45330000Travaux de plomberieNomenclature supplémentaire(cpv):45331000Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisationNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:1,061,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):325.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Heures d'insertionPondération (points, valeur exacte):35.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0012Titre:TRANCHEES COMMUNES - RESEAUX SOUPLESDescription:TRANCHEES COMMUNES - RESEAUX SOUPLESIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45112100Travaux de creusement de tranchéesNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:141,904EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):325.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Heures d'insertionPondération (points, valeur exacte):35.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0013Titre:ELECTRICITEDescription:ELECTRICITEIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45311000Travaux de câblage et d'installations électriquesNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:495,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):325.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Heures d'insertionPondération (points, valeur exacte):35.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0014Titre:ESPACES VERTS - CLOTURES - PORTILLONS - BARRIERES COULISSANTES - MOBILIER URBAIN - ABRI DE JARDINSDescription:ESPACES VERTS - CLOTURES - PORTILLONS - BARRIERES COULISSANTES - MOBILIER URBAIN - ABRI DE JARDINSIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45112710Travaux d'aménagement paysager d'espaces vertsNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:96,243EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):325.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Heures d'insertionPondération (points, valeur exacte):35.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0015Titre:GROS-OEUVREDescription:GROS-OEUVREIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45223220Travaux de gros œuvreNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:1,992,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):325.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Heures d'insertionPondération (points, valeur exacte):35.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0016Titre:ECHAFAUDAGE COMMUNDescription:ECHAFAUDAGE COMMUNIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45262100Travaux d'installation d'échafaudagesNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:126,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):355.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0017Titre:CHARPENTE BOIS - BARDAGE BOISDescription:CHARPENTE BOIS - BARDAGE BOISIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45261100Travaux de charpenteNomenclature supplémentaire(cpv):45262650Travaux de bardageNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:74,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):355.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0018Titre:COUVERTURES ARDOISESDescription:COUVERTURES ARDOISESIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45261212Travaux de couverture en ardoisesNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:84,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):355.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0019Titre:ETANCHEITEDescription:ETANCHEITEIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45261420Travaux d'étanchéificationNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:176,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):325.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Heures d'insertionPondération (points, valeur exacte):35.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés5.1Lot:LOT-0020Titre:MENUISERIES EXTERIEURES PVCDescription:MENUISERIES EXTERIEURES PVCIdentifiant interne:SAINT ANDRE 575.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserieNomenclature supplémentaire(cpv):45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles5.1.2Lieu d’exécutionAdresse postale:Le BuronVille:SAINT-ANDRE-SUR-ORNECode postal:14320Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)Pays:FranceInformations complémentaires:Le Buron 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNE5.1.3Durée estiméeDate de début:02/09/2024Durée:20MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:261,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant (ETHIBAT, QUALIBAT, QUALIGAZ, Habilitations des intervenants en Electricité, etc)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC1Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le formulaire DC2 ou Chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices. Le montant devra correspondre au minimum au double du montant estimé du marché.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Le numéro d'identification uniqueUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaireUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité avec mention de l'activité assuréeUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Attestations de régularité sociales et fiscales à jour de moins de 6 mois – URSSAF, Caisse des congés payés (obtenues directement en ligne auprès de l’Urssaf et des impôts ou via un formulaire pour les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu)Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Annexe 1 – Attestation sur l’honneur signée (déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas partie des exclusions figurant aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique), qu’il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés et indiquant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):325.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur environnementalePondération (points, valeur exacte):55.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Heures d'insertionPondération (points, valeur exacte):35.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDescription de la garantie financière:Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))Date limite de réception des offres:15/05/2024à 11:00Date limite de validité de l’offre:120DAYInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:15/05/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:PARTELIOS HABITATOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:Tribunal judiciaire de CaenOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Marchés sécurisés

Section 8

-Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:PARTELIOS HABITATNuméro d’enregistrement:62615010600054Adresse postale:2 rue Martin Luther KingVille:SAINT-CONTESTCode postal:14280Pays:FrancePoint de contact:Benoît GANDINAdresse électronique:cellulemarches@partelios.frTéléphone:+33 231069100Adresse internet:http://www.partelios.fr/Profil de l’acheteur:https://www.marches-securises.frRôles de cette organisation:AcheteurOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché8.1ORG-0002Nom officiel:3PNuméro d’enregistrement:80319892800027Ville:LilleCode postal:59800Pays:FranceAdresse électronique:info@3p.euTéléphone:+33 3 20 21 02 84Rôles de cette organisation:Prestataire de services de passation de marchéTED eSender8.1ORG-0003Nom officiel:Tribunal judiciaire de CaenNuméro d’enregistrement:17140111000860Adresse postale:11 rue Dumont D'UrvilleVille:CAEN CEDEX 4Code postal:14052Pays:FranceAdresse électronique:accueil-caen@justice.frTéléphone:+33 250101300Télécopieur:+33 250101308Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursOrganisation chargée des procédures de médiation8.1ORG-0004Nom officiel:Marchés sécurisésNuméro d’enregistrement:Marchés sécurisésAdresse postale:2 rue Martin Luther KingVille:SAINT-CONTESTCode postal:14280Pays:FranceAdresse électronique:cellulemarches@partelios.frTéléphone:+33 231069100Adresse internet:https://www.marches-securises.fr/perso/Partelios-Habitat_14/Rôles de cette organisation:Organisation qui reçoit les demandes de participation

Section 11

-Informations relatives à l’avis11.1Informations relatives à l’avisIdentifiant/version de l’avis:437be0a9-78bc-4f91-b3e3-af7144388bbf-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType d’avis:Avis de marché ou de concession – régime ordinaireDate d’envoi de l’avis:04/04/2024à 13:46Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publicationDate d'envoi du présent avis à la publication : 04/04/2024