EME Marché de travaux pour la réhabilitation du groupe scolaire Mi- Plaine à Meylan..

Date limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0003Titre:lot n°3 Terrassement VRDDescription:TERRASSEMENTS - VRDIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45112500Travaux de terrassement5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Le marché comporte une clause d'exécution des prestations visant, entres autres, à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et ainsi à lutter contre le chômage.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)Critère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0011Titre:lot n°11 plâtrerieDescription:Travaux de plâtrerie du groupe scolaire des AiguinardsIdentifiant interne:115.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45410000Travaux de plâtrerie5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Le marché comporte une clause d'exécution des prestations visant, entres autres, à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et ainsi à lutter contre le chômage. Une visite est organisée5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)Critère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):60Critère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):405.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:RequiseDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0013Titre:Lot n°13 Sols SouplesDescription:Travaux d'installation de sols souplesIdentifiant interne:135.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45432111Travaux de pose de revêtements de sols souples5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Le marché comporte une clause d'exécution des prestations visant, entres autres, à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et ainsi à lutter contre le chômage. Une visite est organisée5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)Critère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0015Titre:Lot n°15 AscenseurDescription:Travaux d'ascenseurIdentifiant interne:155.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45313100Travaux d'installation d'ascenseurs5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Le marché comporte une clause d'exécution des prestations visant, entres autres, à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et ainsi à lutter contre le chômage. Une visite est organisée5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercicesCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):60Critère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):405.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0012Titre:Lot n°12 Chape Carrelage FaïencesDescription:Travaux de Chapes Carrelage et Faïences pour le groupe scolaire des Aiguinard.Identifiant interne:125.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45262321Travaux de chape5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Le marché comporte une clause d'exécution des prestations visant, entres autres, à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et ainsi à lutter contre le chômage. Une visite est organisée5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)Critère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):60Critère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):405.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0007Titre:Lot n°7 FaçadesDescription:Travaux de façadesIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45443000Travaux de façade5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)Critère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtfLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0016Titre:Lot n°16 plomberie sanitaire chauffage VMCDescription:Travaux de plomberie sanitaire chauffage VMC pour le groupe scolaire des Aiguinards.Identifiant interne:165.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45330000Travaux de plomberieOptions:Description des options:PSE 16.1 Kiosque PSE 16.2 Remplacement du réseau de chauffage élémentaire PSE 16.3 Séparation réseau école et périscolaire5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Le marché comporte une clause d'exécution des prestations visant, entres autres, à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et ainsi à lutter contre le chômage. Une visite est organisée5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercicesCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0014Titre:Lot n°14 Peintures intérieuresDescription:Travaux de peinture intérieures du groupe scolaire des Aiguinards.Identifiant interne:145.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45442100Travaux de peintureOptions:Description des options:PSE 14.1 Kiosque5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Le marché comporte une clause d'exécution des prestations visant, entres autres, à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et ainsi à lutter contre le chômage.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)Critère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0017Titre:Lot n°17 Electricité courants forts et faiblesDescription:Travaux électricité courants forts et faiblesIdentifiant interne:175.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45311200Travaux d'installations électriquesOptions:Description des options:PSE 17.1 Kiosque PSE 17.2 Complément brasseurs air5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Le marché comporte une clause d'exécution des prestations visant, entres autres, à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et ainsi à lutter contre le chômage.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)Critère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0002Titre:Lot n°2 dépose sélectiveDescription:Travaux de dépose sélective pour le groupe scolaire des Aiguinards à Meylan.Identifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45000000Travaux de construction5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Une visite est organisée5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)Critère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0009Titre:Lot n° 9 serrurerieDescription:Travaux de serrurerie pour le groupe scolaire des Aiguinards à Meylan.Identifiant interne:95.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)Critère:Type:Capacité économique et financièreNom:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercicesDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:Pas encore connuFacturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0010Titre:Lot n°10 Menuiseries intérieures et mobiliersDescription:Travaux de menuiseries intérieures et mobiliersIdentifiant interne:105.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421150Travaux d'installation de menuiseries non métalliques5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Le marché comporte une clause d'exécution des prestations visant, entres autres, à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et ainsi à lutter contre le chômage. - une Visite est organisée.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercicesCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0004Titre:Lot n°4 Gros œuvreDescription:Travaux de gros œuvre pour le groupe scolaire des AiguinardsIdentifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45223220Travaux de gros œuvre5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Le marché comporte une clause d'exécution des prestations visant, entres autres, à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et ainsi à lutter contre le chômage.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercicesCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0006Titre:Lot n°6 EtanchéitéDescription:Travaux d'étanchéité pour le groupe scolaire des Aiguinards à Meylan.Identifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45261420Travaux d'étanchéification5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Le marché comporte une clause d'exécution des prestations visant, entres autres, à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et ainsi à lutter contre le chômage. Une visite est organisée5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)Critère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0008Titre:Lot n° 8 Menuiseries extérieures bois occultationsDescription:Menuiseries extérieures bois et occultationsIdentifiant interne:85.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Le marché comporte une clause d'exécution des prestations visant, entres autres, à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et ainsi à lutter contre le chômage. Une visite est organisée5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)Critère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):60Critère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):405.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0005Titre:Lot n° 5 Charpente Couverture Bardage ZinguerieDescription:Travaux de charpente, couverture, Bardage, zinguerieIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45261100Travaux de charpente5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité technique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercicesCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeInformations relatives aux délais de recours:Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble5.1Lot:LOT-0001Titre:Lot n°1 Désamiantage Démolition CurageDescription:Travaux de désamiantage Démolition CurageIdentifiant interne:lot n°15.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45262660Travaux de désamiantage5.1.3Durée estiméeDate de début:17/07/2024Durée:27MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Une visite est organisée5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:Capacité technique et professionnelleDescription:Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, Déclaration indiquant les effectifs Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique Qualification (Voir RC)Critère:Type:Capacité économique et financièreNom:Capacité économique et financièreDescription:Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:40Pondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJt, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m2znwhSWJtLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:29/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble

Section 8

-Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Ville de Meylan, Mandataire agissant au nom et pour le compte du pouvoir adjudicateur :Société Publiques Locales (SPL) SAGES au capital social de 240 000€ - RCS Grenoble - Représenté par Monsieur Folly-Franck Kpadet en sa qualité de Directeur GénéralNuméro d’enregistrement:35281444600030Adresse postale:1 Place firmin gautierVille:GrenobleCode postal:38027Pays:FranceAdresse électronique:contact@innovia-sages.frTéléphone:0476484809Adresse internet:https://grenoble-metropole-amenagement.frRôles de cette organisation:Acheteur8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de GrenobleNuméro d’enregistrement:17380111900517Adresse postale:2 place de VerdunVille:GrenobleCode postal:38000Pays:FranceAdresse électronique:greffe.ta-grenoble@juradm.frTéléphone:+33476422269Adresse internet:http://grenoble.tribunal-administratif.fr/Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours

Section 11

-Informations relatives à l’avis11.1Informations relatives à l’avisIdentifiant/version de l’avis:9ea981b9-3e12-4b7e-b3da-ee17980e337e-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType d’avis:Avis de marché ou de concession – régime ordinaireDate d’envoi de l’avis:28/03/2024à 10:53Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publicationDate d'envoi du présent avis à la publication : 28/03/2024