Travaux de construction de la nouvelle MDPH.

Date limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0007Titre:Lot 7 - Cloisons / DoublagesDescription:Cloisons / DoublagesIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421141Travaux de cloisonnement5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0014Titre:Lot 14 - CVC / PlomberieDescription:CVC / PlomberieIdentifiant interne:145.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45331000Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0011Titre:Lot 11 - Carrelages / FaïencesDescription:Carrelages / FaïencesIdentifiant interne:115.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45431000Carrelages5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0015Titre:Lot 15 - Électricité CFO / CfaDescription:Électricité Courants Forts / courants faiblesIdentifiant interne:155.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45311000Travaux de câblage et d'installations électriques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0016Titre:Lot 16 - Production ENRDescription:Production d'énergie renouvelable photovoltaïqueIdentifiant interne:165.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45315300Installations d'alimentation électrique5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0001Titre:Lot 1 - Terrassements / VRDDescription:Terrassements / VRDIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45112000Travaux de fouille et de terrassement5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0005Titre:Lot 5 - Menuiseries extérieuresDescription:Menuiseries extérieures / OccultationsIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0004Titre:Lot 4 - ÉtanchéitéDescription:ÉtanchéitéIdentifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45261420Travaux d'étanchéification5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0002Titre:Lot 2 - Fondations spécialesDescription:Fondations spécialesIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45262210Travaux de fondation5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0012Titre:Lot 12 - Menuiseries intérieuresDescription:Menuiseries intérieures boisIdentifiant interne:125.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0010Titre:Lot 10 - Sols souplesDescription:Sols souplesIdentifiant interne:105.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45432111Travaux de pose de revêtements de sols souples5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0017Titre:Lot 17 - Espaces vertsDescription:Espaces vertsIdentifiant interne:175.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45112710Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0006Titre:Lot 6 - SerrurerieDescription:SerrurerieIdentifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45340000Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0008Titre:Lot 8 - Faux-plafondsDescription:Faux-plafondsIdentifiant interne:85.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421146Mise en place de plafonds suspendus5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0009Titre:Lot 9 - PeintureDescription:PeintureIdentifiant interne:95.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45442110Travaux de peinture de bâtiments5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF5.1Lot:LOT-0003Titre:Lot 3 - Gros-oeuvreDescription:Gros-œuvreIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45223220Travaux de gros œuvre5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères d’attributionCritère:Type:PrixDescription:Voir règlement de la consultationCritère:Type:QualitéDescription:Voir règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande d’informations complémentaires:15/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQg, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7FSfjogFQgLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIFOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Section 8

-Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE VAUCLUSENuméro d’enregistrement:22840001600017Adresse postale:Rue VialaVille:AVIGNONSubdivision pays (NUTS):Vaucluse(FRL06)Pays:FranceAdresse électronique:vaucluse@vaucluse.frTéléphone:04 90 16 15 00Rôles de cette organisation:Acheteur8.1ORG-0003Nom officiel:TRIBUNAL ADMINISTRATIFNuméro d’enregistrement:13000192800014Adresse postale:16 avenue FeuchèresVille:NîmesCode postal:30000Pays:FranceAdresse électronique:greffe.ta-nimes@juradm.frTéléphone:04 66 27 37 00Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours8.1ORG-0001Nom officiel:TERRITOIRE 84Numéro d’enregistrement:80264611700019Adresse postale:6 passage de l'OratoireVille:AVIGNONCode postal:84000Subdivision pays (NUTS):Vaucluse(FRL06)Pays:FranceAdresse électronique:citadis@citadis.frTéléphone:0490275700Rôles de cette organisation:Acheteur

Section 11

-Informations relatives à l’avis11.1Informations relatives à l’avisIdentifiant/version de l’avis:434fc27a-6761-47c6-b2e5-ae67584acd55-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType d’avis:Avis de marché ou de concession – régime ordinaireDate d’envoi de l’avis:25/03/2024à 10:28Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publicationDate d'envoi du présent avis à la publication : 25/03/2024