Rénovation du groupe scolaire Buisson Rond.

Date limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0001Titre:Lot 02 Gros-oeuvreDescription:Travaux de gros-oeuvre tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:025.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45223220Travaux de gros œuvre5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de l’Union:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0015Titre:Lot 16 PhotovoltaïqueDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:165.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):31712331Cellules photovoltaïques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de l’Union:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0007Titre:Lot 08 Revêtement de sols souples / Carrelage / FaïenceDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:085.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45432111Travaux de pose de revêtements de sols souplesNomenclature supplémentaire(cpv):45431000Carrelages5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de l’Union:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0014Titre:Lot 15 AscenseurDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:155.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45313100Travaux d'installation d'ascenseurs5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UELe marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0011Titre:Lot 12 Chauffage / Ventilation / SanitaireDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:125.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45331000Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de l’Union:Fonds européen de développement régional (FEDER)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0003Titre:Lot 04 EtanchéitéDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:045.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45261420Travaux d'étanchéification5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de l’Union:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0016Titre:Lot 10 Isolation thermique par l'extérieur - ITE - Traitement des façadesDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:105.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45321000Travaux d'isolation thermique5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de l’Union:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0004Titre:Lot 05 Menuiseries extérieures bois et bois-alu / BSODescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:055.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de l’Union:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0002Titre:Lot 03 Charpenterie / bardage boisDescription:Travaux de charpenterie tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:035.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45422000Travaux de charpenterie5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de l’Union:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0010Titre:Lot 11 Terrassements / VRD / Aménagements extérieursDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:115.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45112500Travaux de terrassement5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de l’Union:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0008Titre:Lot 07 Menuiseries intérieures / MobilierDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:075.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de l’Union:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0005Titre:Lot 06 Plâtrerie / isolation / cloisons / plafonds / peinturesDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:065.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45410000Travaux de plâtrerieNomenclature supplémentaire(cpv):45421146Mise en place de plafonds suspendusNomenclature supplémentaire(cpv):44112300CloisonsNomenclature supplémentaire(cpv):45320000Travaux d'isolation5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de l’Union:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0009Titre:Lot 09 Métallerie / Serrurerie / Escaliers métalDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:095.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45262400Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de l’Union:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0012Titre:Lot 13 ElectricitéDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:135.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45310000Travaux d'équipement électrique5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de l’Union:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas d’accord-cadreInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon

Section 8

-Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de DijonNuméro d’enregistrement:17210005900010Adresse postale:22 rue d'AssasVille:DijonCode postal:21000Pays:FranceAdresse électronique:greffe.ta-dijon@juradm.frTéléphone:0380739100Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Ville de Chevigny-Saint-SauveurNuméro d’enregistrement:21210171100019Adresse postale:Hôtel de Ville - Place du Général de GaulleVille:Chevigny-saint-sauveurCode postal:21806Pays:FranceAdresse électronique:commande.publique@chevigny-saint-sauveur.frTéléphone:0380481530Rôles de cette organisation:Acheteur

Section 11

-Informations relatives à l’avis11.1Informations relatives à l’avisIdentifiant/version de l’avis:4c857e21-42c6-4a16-b0f9-972f46d336d1-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType d’avis:Avis de marché ou de concession – régime ordinaireDate d’envoi de l’avis:19/03/2024à 17:45Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publicationDate d'envoi du présent avis à la publication : 19/03/2024