CONSTRUCTION D’UNE RESIDENCE SENIORS ET D’UNE CRECHE – ZAC POMPIGNANE

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/146463-2024/html 146463-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website 146463-2024 146463-2024 - Mise en concurrence France – Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil – CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE SENIORS ET D'UNE CRECHE - ZAC POMPIGNANE - MONTPELLIER OJ S 50/2024 11/03/2024 Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Marché de travaux 1. Acheteur 1.1. Acheteur Nom officiel : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs 2. Procédure 2.1. Procédure Titre : CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE SENIORS ET D'UNE CRECHE - ZAC POMPIGNANE - MONTPELLIER Description : La résidence Séniors est composée de 58 logements (sur R+5) et la Crèche de 48 berceaux (en RDC Haut) Identifiant de la procédure : 73fa617d-6142-4110-89c6-418adcd8c86b Identifiant interne : 2024-0015 Type de procédure : Ouverte La procédure est accélérée : non 2.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 2.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 2.1.4. Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5. Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 21 2.1.6. Motifs d’exclusion : Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5. Lot 5.1. Lot : LOT-0001 Titre : Lot n°2 Isolation Flocage Description : Isolation Flocage Identifiant interne : 2 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0002 Titre : Lot n°3 Etanchéité Description : Etanchéité Identifiant interne : 3 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0003 Titre : Lot n°4 Menuiseries Extérieures PVC Description : Menuiseries Extérieures PVC Identifiant interne : 4 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0004 Titre : Lot n°5 Menuiseries Extérieures Aluminium Description : Menuiseries Extérieures Aluminium Identifiant interne : 5 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0005 Titre : Lot n°6 Menuiseries Intérieures Bois - Logements Description : Menuiseries Intérieures Bois - Logements Identifiant interne : 6 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0006 Titre : Lot n°7 Menuiseries Intérieures Bois - Crèche Description : Menuiseries Intérieures Bois - Crèche Identifiant interne : 7 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0007 Titre : Lot n°8 Cloisons Doublages Faux Plafonds Logements Description : Cloisons Doublages Faux Plafonds Logements Identifiant interne : 8 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0008 Titre : Lot n°9 Cloisons Doublages Faux Plafonds Crèche Description : Cloisons Doublages Faux Plafonds Crèche Identifiant interne : 9 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0009 Titre : Lot n°10 Revêtements de Sols Logements & Crèche Description : Revêtements de Sols logements & Crèche Identifiant interne : 10 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0010 Titre : Lot n°11 Serrurerie Porte de Garage Description : Serrurerie Porte de Garage Identifiant interne : 11 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0011 Titre : Lot n°12 Electricité Logements Crèche Description : Electricité Crèche Identifiant interne : 12 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0012 Titre : Lot n°13 Plomberie Sanitaires VMC Chauffage Logements & Crèche Description : Plomberie Sanitaires VMC Chauffage Logements & Crèche Identifiant interne : 13 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0013 Titre : Lot n°14 Production Photovoltaïque Description : Production Photovoltaïque Identifiant interne : 14 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0014 Titre : Lot n°15 Cuisine Collective Description : Cuisine Collective Identifiant interne : 15 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39141400 Cuisines équipées 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0015 Titre : Lot n°16 Ascenseurs Description : Ascenseurs Identifiant interne : 16 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0016 Titre : Lot n°17 Peinture Nettoyage Logements Description : Peinture Nettoyage Logements Identifiant interne : 17 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0017 Titre : Lot n°18 Peinture Nettoyage Crèche Description : Peinture Nettoyage Crèche Identifiant interne : 18 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0018 Titre : Lot n°19 Enduits de Façades Description : Enduits de Façades Identifiant interne : 19 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0019 Titre : Lot n°20 Espaces Verts Plantations Description : Espaces Verts Plantations Identifiant interne : 20 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0020 Titre : Lot n°21 Jeux Extérieurs Revêtements de Sol Extérieur Description : Jeux Extérieurs Revêtements de Sol Extérieur Identifiant interne : 21 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 5.1. Lot : LOT-0021 Titre : Lot n°01 Démolition Terrassements Fondations Gros Oeuvre Description : Démolition Terrassements Fondations Gros Oeuvre Identifiant interne : 1 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale : Zac Pompignane Ville : Montpellier Code postal : 34000 Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France 5.1.3. Durée estimée Date de début : 28/06/2024 Durée : 26 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 0 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques 5.1.7. Marché public stratégique Objectif social promu : Autre 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité économique et financière Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé Critère : Type : Capacité technique et professionnelle Description : Se rapporter au règlement de la consultation Utilisation de ce critère : Utilisé 5.1.10. Critères d’attribution Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Nom officiel : Avenue-Web Systèmes Numéro d’enregistrement : 443928874 Ville : Seyssinet-Pariset Code postal : 38170 Pays : France Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com Téléphone : +33480041260 Rôles de cette organisation : TED eSender 8.1. ORG-0002 Nom officiel : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole Numéro d’enregistrement : 35180897700034 Adresse postale : 407 avenue du Prof. E.Antonelli Cs 15590 Ville : Montpellier Code postal : 34074 Pays : France Point de contact : BRAUN Alain Adresse électronique : service_marches@acmhabitat.fr Téléphone : 0499527500 Adresse internet : http://www.acmhabitat.fr Profil de l’acheteur : http://marches-publics.acmhabitat.fr Rôles de cette organisation : Acheteur 8.1. ORG-0003 Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier Numéro d’enregistrement : 59 Adresse postale : 6 rue Pitot Ville : Montpellier Code postal : 34063 Pays : France Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Téléphone : 0467548100 Télécopieur : 0467547410 Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours 8.1. ORG-0004 Nom officiel : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Numéro d’enregistrement : 5948 Adresse postale : Place Félix-Baret Cs 80001 Ville : Marseille Code postal : 13282 Pays : France Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr Téléphone : 0484354554 Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de médiation 11. Informations relatives à l’avis 11.1. Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis : c4fc9a09-0a21-4afc-acd8-16c51b0ccdef - 01 Type de formulaire : Mise en concurrence Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 08/03/2024 15:10:37 (UTC+1) Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français 11.2. Informations relatives à la publication Numéro de publication de l’avis : 146463-2024 Numéro de publication au JO S : 50/2024 Date de publication : 11/03/2024