France – Travaux de construction – Formalisée.

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Nom du client : Rodez Agglo Habitat
Date de mise en ligne : 07-03-2024
Limite de validité : 02-04-2024

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/130324-2024/html 130324-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website 130324-2024 130324-2024 - Mise en concurrence France – Travaux de construction – Formalisée OJ S 45/2024 04/03/2024 Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Marché de travaux 1. Acheteur 1.1. Acheteur Nom officiel : Rodez Agglo Habitat Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs 2. Procédure 2.1. Procédure Titre : Formalisée Description : Formalisée Identifiant de la procédure : 9ff28a46-24df-47b0-b0a1-1fcc4f00bb12 Type de procédure : Ouverte La procédure est accélérée : non 2.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 2.1.2. Lieu d’exécution Ville : RODEZ Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 2.1.4. Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.6. Motifs d’exclusion : Faillite : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE 5. Lot 5.1. Lot : LOT-0013 Titre : CARRELAGE - FAIENCE Description : CARRELAGE - FAIENCE Identifiant interne : LOT 13 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0007 Titre : MENUISERIES EXTERIEURES Description : MENUISERIES EXTERIEURES Identifiant interne : LOT 7 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0001 Titre : TERRASSEMENTS - VRD Description : TERRASSEMENTS - VRD Identifiant interne : LOT 1 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.f 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0004 Titre : ECHAFAUDAGE Description : ECHAFAUDAGE Identifiant interne : LOT 4 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45262120 Travaux de montage d'échafaudages 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.f 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0008 Titre : MENUISERIES INTERIEURES Description : MENUISERIES INTERIEURES Identifiant interne : LOT 8 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0014 Titre : REVETEMENTS DE SOLS PVC Description : REVETEMENTS DE SOLS PVC Identifiant interne : LOT 14 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0009 Titre : SERRURERIE Description : SERRURERIE Identifiant interne : LOT 9 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0011 Titre : ISOLATION - FAUX PLAFONDS Description : ISOLATION - FAUX PLAFONDS Identifiant interne : LOT 11 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0003 Titre : GROS-OEUVRE Description : GROS-OEUVRE Identifiant interne : LOT 3 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0015 Titre : CHAUFFAGE EAU CHAUDE - PLOMBERIE - SANITAIRE - VMC Description : CHAUFFAGE EAU CHAUDE - PLOMBERIE - SANITAIRE - VMC Identifiant interne : LOT 15 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0016 Titre : ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES Description : ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES Identifiant interne : LOT 16 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0012 Titre : PEINTURES Description : PEINTURES Identifiant interne : LOT 12 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0019 Titre : GENERATEUR PHOTOVOLTAIQUE Description : GENERATEUR PHOTOVOLTAIQUE Identifiant interne : LOT 19 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0002 Titre : FORAGES GEOTHERMIQUES Description : FORAGES GEOTHERMIQUES Identifiant interne : LOT 2 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0010 Titre : CLOISONS SECHES - PLATRERIE Description : CLOISONS SECHES - PLATRERIE Identifiant interne : LOT 10 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0017 Titre : ASCENSEUR Description : ASCENSEUR Identifiant interne : LOT 17 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0005 Titre : RAVALEMENT Description : RAVALEMENT Identifiant interne : LOT 5 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.f 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0006 Titre : ETANCHEITE Description : ETANCHEITE Identifiant interne : LOT 6 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.f 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.f Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 5.1. Lot : LOT-0018 Titre : ESPACES VERTS Description : ESPACES VERTS Identifiant interne : LOT 18 5.1.1. Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction 5.1.2. Lieu d’exécution Ville : Rodez Code postal : 12000 Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 ) Pays : France 5.1.6. Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE 5.1.9. Critères de sélection Critère : Type : Capacité économique et financière 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.f 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.e-occitanie.fr Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Date limite de réception des offres : 02/04/2024 14:00:00 (UTC+2) Conditions du marché : Facturation en ligne : Requise 5.1.15. Techniques Accord-cadre : Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rodez Agglo Habitat Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rodez Agglo Habitat 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Nom officiel : Rodez Agglo Habitat Numéro d’enregistrement : 27120002400013 Adresse postale : 14 rue de l'embergue Ville : Rodez Code postal : 12000 Pays : France Adresse électronique : a.delebarre@rodezagglo-habitat.com Téléphone : 0750565165 Adresse internet : https://www.e-occitanie.fr Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.e-occitanie.fr Autres points de contact : Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse Département : 68 av Henri IV, 31000, Toulouse Téléphone : 0750565165 Rôles de cette organisation : Acheteur Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché Organisation chargée des procédures de recours 11. Informations relatives à l’avis 11.1. Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis : 72932d70-21a6-4409-b1ab-364448cf30ef - 01 Type de formulaire : Mise en concurrence Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 29/02/2024 18:37:50 (UTC+2) Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français 11.2. Informations relatives à la publication Numéro de publication de l’avis : 130324-2024 Numéro de publication au JO S : 45/2024 Date de publication : 04/03/2024

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